Retrouvez l'ensemble du règlement des compétitions dans le Guide des compétitions

 PRÉAMBULE

Le présent règlement général concerne les compétitions régionales organisées par la Ligue Occitanie (hors
championnat territorial adultes, coupes et finalités -11 et -13 M et F :
Prénational masculin
Régional Excellence masculin
-18 ans Régional masculin
-17 ans Occitanie masculin
-15 ans Régional masculin
Nationale 3 féminine
Prénational féminin
-18 ans Régional féminin
-17 ans Occitanie féminin
-15 ans Régional féminin

1 CONDITIONS D'ENGAGEMENT


2 FORMULE DES COMPÉTITIONS — QUALIFICATION


3 CONTRIBUTION MUTUALISÉE DES CLUBS AU DÉVELOPPEMENT
Se reporter aux articles 27, 28 et 29 des règlements généraux de la FFHB.

4 COMPOSITION DES ÉQUIPES, DISPOSITIONS PARTICULIÈRES ET BRÛLAGE

5 OBLIGATIONS FINANCIÈRES

Outre les obligations financières afférentes à l’engagement, les clubs participant aux compétitions
régionales sont soumis à des obligations financières concernant :
l’arbitrage,
les frais de transport,
les frais d’arbitrage.


6 ORGANISATION DES COMPÉTITIONS



7 ORGANISATION DES RENCONTRES


8 SECRÉTAIRE DE TABLE
Dans toutes les compétitions, un secrétaire de table doit être présenté par le club visiteur. Sa présence est
obligatoire dans toutes les catégories. Ces manquements seront sanctionnés d’une amende financière
dont le montant est fixé par le Guide Financier, pour :
dès le début de la saison
- Tous les matches de la catégorie + de 16 ans
- Tous les matches de la catégorie – de 18 ans
- Tous les matches de la catégorie – de 17 ans
- Les matchs de la catégorie -15 ans 1ère Division
dès le commencement de la 2e phase
- Les matches de la catégorie – de 15 ans 2e Division

9 ACCESSIONS – RELÉGATIONS
9.1 ———
L’équipe réserve classée à la première place de sa poule et ne pouvant accéder à la division supérieure
dispute les finalités de son championnat. Celle-ci sera remplacée pour l’accession par le club de la poule
le mieux classé et non déjà accédant.
9.2 ———
L’équipe réserve classée à la deuxième place de sa poule et ne pouvant accéder à la division supérieure
sera remplacée par le club classé 3e de sa poule, sauf dispositions particulières.
9.3 ———
Sauf dispositions particulières, si deux équipes réserves sont classées aux deux premières places d’une
même poule et ne peuvent pas, chacune, accéder à la division supérieure, alors :
Ä l’équipe classée première dispute les finalités ; elle est remplacée pour l’accession par le club classé
3e de sa poule,
Ä l’équipe classée 2e est remplacée par le club classé 4e de sa poule.
9.4 ———
Dans tous les cas, toute accession d’une équipe en nationale reste conditionnée au respect des exigences
impératives fixées par les règlements en vigueur pour ces divisions.

10 ARBITRAGE – SPÉCIFICITÉ -15 ANS
10.1 ———
Arbitrage JAJ (13-20 ans)
Les rencontres du championnat régional - 15 ans masculins doivent être dirigées par des Juges Arbitres
Jeunes encadrés par un accompagnateur ou à défaut par un licencié majeur.
Les clubs s'assureront de la désignation de leurs JAJ sur les rencontres se jouant à domicile.
En cas d'indisponibilité des Juges Arbitres Jeunes, la rencontre sera dirigée par un Juge Arbitre du club.
10.2 Temps mort accompagnateur (art. 92.4 des règlements généraux fédéraux)
Tout accompagnateur de Juge Arbitre Jeune, inscrit sur la feuille de match électronique, a la possibilité de
déposer si nécessaire, un Temps Mort Accompagnateur (TMA). Ce TMA d’une
durée d’une minute a pour objectif de conseiller un Juge Arbitre Jeune en
exercice, indépendamment des trois temps morts d’équipe (TME) durant lesquels
il pourra aussi apporter ses conseils.
Pendant la durée de ce TMA les officiels d’équipe ont la possibilité de réunir leur
équipe conformément au règlement.
Le club organisateur fournit à l’Accompagnateur présent et avant chaque
rencontre un carton TMA (de couleur bleu).
Pour obtenir un TMA l’Accompagnateur doit déposer celui-ci devant le
chronométreur, à la seule condition qu’il y ait une interruption de jeu ou un arrêt
du temps de jeu et que l’on ne soit pas dans les cinq dernières minutes du
match.
Dès le dépôt de la demande de TMA dans les règles, et si le temps de jeu n’est pas préalablement arrêté,
le chronométreur arrête aussitôt le chronomètre et informe les deux équipes d’une demande de TMA.
Si la condition de dépôt du TMA n’est pas respectée, le chronométreur ne peut pas l’accepter et remet le
carton à l’Accompagnateur.
Le nombre de TME et de TMA doit être consigné sur la FDME.
Enfin, outre la possibilité de dépôt d’un TMA, l’Accompagnateur de Juge Arbitre Jeune a toute latitude
pour prodiguer ses conseils au JAJ que ce soit avant une rencontre, à la mi-temps, pendant les TME ou
après la rencontre.

11 RÉCLAMATIONS – LITIGES
Se reporter au règlement d’examen des réclamations et litiges.
11.1 ———
Pour toutes les compétitions régionales groupant demi-finales et finale sur une même fin de semaine, le
déroulement de la compétition sera sous la responsabilité d’un représentant de la CTOC.
Une commission ad hoc d’examen des réclamations et litiges sera constituée. Elle sera composée d’au
moins trois membres dont l’un au moins assistera à la compétition :
Ä un membre désigné par le président de la CTOC,
Ä un membre désigné par le président de la commission territoriale d’examen des réclamations et
litiges,
Ä un membre désigné par le président de la commission territoriale de discipline.
11.2 ———
Dans tous les autres cas, les litiges seront examinés par les commissions régionales compétentes.

12 CAS NON PRÉVUS
Les cas non prévus au présent règlement, et sous réserve que ceux-ci ne soient pas traités par les
règlements fédéraux, sont de la compétence du bureau directeur de la Ligue,